Lorsqu’on vous dit « assurance auto », vous avez instinctivement tendance à froncer les sourcils. Vous savez bien que vous êtes tenu de souscrire un contrat pour utiliser votre véhicule. Vous savez aussi que ce contrat, moyennant une cotisation annuelle, est prévu pour vous protéger en cas de sinistre. Vous savez enfin qu’il existe un coefficient de réduction-majoration, mais vous seriez bien incapable d’en expliquer le principe.
Vous êtes las de rester dans le flou ? Aujourd’hui, décryptons ensemble ce point réputé complexe et répondons à une question essentielle : système de bonus-malus, comment ça fonctionne ?
Bonus-malus : qu’est-ce que c’est ?
Le principe de bonus-malus est un système utilisé dans les contrats d’assurance automobile. Il vise à récompenser les bons conducteurs ou, à l’inverse, à pénaliser les mauvais. Comment ? En ayant un impact, positif ou négatif, sur la prime de base que le souscripteur doit payer chaque année.
Tous les douze mois, votre assureur fait donc le bilan des sinistres survenus lors de l’année écoulée et calcule votre nouveau montant en conséquence :
- bonus : en l’absence de sinistre, la prime obtenue lors de la souscription est minorée ;
- malus : en cas d’un ou plusieurs sinistres responsables, la prime obtenue lors de la souscription est majorée.
Ces réductions et majorations sont donc consécutives au comportement de chaque assuré. Elles concernent tout véhicule terrestre à moteur (voiture, remorque, moto, utilitaire…).
Application du malus : les sinistres « qui comptent »
Un conducteur négligent a embouti votre portière, impliquant par là-même des frais de réparation ? De fait, vous appréhendez de voir augmenter votre coefficient de réduction-majoration (CRM) ? N’ayez crainte !
L’échéance arrivée, seuls les sinistres relevant de votre responsabilité et pour lesquels votre assureur a dû verser une indemnisation sont pris en compte. Il peut s’agir aussi bien d’une responsabilité totale (vous êtes pleinement reconnu comme fautif) que partielle (vous la partagez avec une ou plusieurs personnes).
Par conséquence, des sinistres sans tiers identifié (vol, bris de glace, accident de stationnement…), relevant d’un cas de force majeur ou d’un auteur ayant agi à votre insu n’altèrent en rien l’avancement de votre bonus annuel.
Calcul des coefficients de bonus-malus
Informations de référence
Vous n’avez déclaré aucun accident responsable durant l’année de référence concernée ? Votre assureur va vous octroyer 5 % à déduire de votre coefficient. Pour obtenir votre nouveau coefficient au premier anniversaire, il vous suffit de multiplier l’ancien par 0,95 (soit 1×0,95). Le résultat obtenu est toujours arrondi à deux chiffres après la virgule.
Pour connaître le nouveau montant de votre prime annuelle, multipliez la somme initiale par votre nouveau coefficient.
Dans tous les cas, la baisse du coefficient ne peut excéder 50 %. Sans accident responsable, ce seuil est donc atteignable au treizième anniversaire.
Calcul du bonus
Vous n’avez déclaré aucun accident responsable durant l’année de référence concernée ? Votre assureur va vous octroyer 5 % à déduire de votre coefficient. Pour obtenir votre nouveau coefficient au premier anniversaire, il vous suffit de multiplier l’ancien par 0,95 (soit 1×0,95). Le résultat obtenu est toujours arrondi à deux chiffres après la virgule.
Pour connaître le nouveau montant de votre prime annuelle, multipliez la somme initiale par votre nouveau coefficient.
Dans tous les cas, la baisse du coefficient ne peut excéder 50 %. Sans accident responsable, ce seuil est donc atteignable au treizième anniversaire.
Calcul du malus
Le malus automobile est quant à lui un peu plus drastique. En effet, chaque sinistre responsable entraîne une majoration de 25 % (totalement responsable) ou 12,50 % (partiellement responsable). Le coefficient de majoration est toutefois plafonné à 3,5.
Admettons que vous aviez un coefficient de 0,80. Si vous êtes reconnu entièrement responsable de deux accidents au cours des derniers mois, vos coefficients évolueront comme suit :
- 0,80 x 1,25 = 1 ;
- 1 x 1,25 = 1,25.
À son premier sinistre responsable, un assuré détenant le coefficient maximal depuis au moins trois ans échappe à la majoration de la prime.
Conduite en état d’ivresse, délit de fuite comme d’autres infractions sont considérées comme des circonstances aggravantes, entraînant de fait une majoration du CRM pouvant aller de 50 à 200 %.
Relevé de situation
À l’échéance du contrat, votre compagnie d’assurance est tenue de vous informer de votre situation. Elle doit pour ce faire, vous fournir un relevé faisant état de votre CRM ainsi que des accidents responsables s’étant produits lors des cinq dernières périodes. Ce document est nécessaire si vous souhaitez changer d’assurance.
Bonus-malus : comment ça fonctionne en cas de changement d’assureur ?
Le coefficient de réduction-majoration n’est pas lié aux contrats d’assurances auto, mais aux conducteurs. Un changement d’assureur, tout comme un changement de véhicule d’ailleurs, n’interfère donc en rien sur votre CRM. Il sera transféré automatiquement auprès de votre nouvelle compagnie, sans perte aucune.
Seule l’interruption de votre contrat est susceptible d’entraîner des conséquences. Si elle s’étend sur une période supérieure à trois mois, votre assureur peut en effet vous considérer comme un nouveau conducteur. Au lieu de prendre votre ancien coefficient en référence, il pourrait donc revenir à celui de départ, à savoir 1.
Finalement, le système de bonus-malus est un mécanisme subtil, où chaque assuré est invité à devenir l’architecte de sa propre couverture !
